Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
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Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Décryptage d'un point juridique au cœur de l'actualité. Aujourd'hui, retour sur la condamnation d'un gérant de sex-shop installé un peu trop près d'un collège.
"Hier, la cour d’appel de Paris a confirmé la condamnation du gérant d’une boutique parisienne qui vendait des sex-toys. Poursuivi par l’association catholique Cler Amour et famille, il avait été condamné en première instance à lui verser un euro de dommages et intérêts. Son tort: avoir ouvert son «Love shop», à moins de 200 mètres d’un collège, ce qui est interdit depuis la loi sur la protection de l’enfance du 5 mars 2007. Hérésie, avait pourtant plaidé l’avocat du commerçant, Richard Malka: la loi ne définit pas ce qu’est un «objet à caractère pornographique». Un flou qui pose un sacré problème: selon l’article 6 de la loi de 2007, vendre «à moins de deux cents mètres d’un établissement d’enseignement» des objets pornos est puni, au maximum, de 30 000 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement. Alors, le sex-toy est-il un jouet, un article érotique ou un objet pornographique?[...]
Source et suite
"Hier, la cour d’appel de Paris a confirmé la condamnation du gérant d’une boutique parisienne qui vendait des sex-toys. Poursuivi par l’association catholique Cler Amour et famille, il avait été condamné en première instance à lui verser un euro de dommages et intérêts. Son tort: avoir ouvert son «Love shop», à moins de 200 mètres d’un collège, ce qui est interdit depuis la loi sur la protection de l’enfance du 5 mars 2007. Hérésie, avait pourtant plaidé l’avocat du commerçant, Richard Malka: la loi ne définit pas ce qu’est un «objet à caractère pornographique». Un flou qui pose un sacré problème: selon l’article 6 de la loi de 2007, vendre «à moins de deux cents mètres d’un établissement d’enseignement» des objets pornos est puni, au maximum, de 30 000 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement. Alors, le sex-toy est-il un jouet, un article érotique ou un objet pornographique?[...]
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Cervantes
Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Je ne m'attendait pas vraiment à quelque chose de très savant question sexualité, venant des catholiques: en gros, est "pornographique" tout ce qui "éveille le soldat". Dommage que le vendeur ne vendait pas de kit d'abstinence ou de traité d'amour platonique, ils lui auraient fichu la paix.Au contraire, lors de l’audience, Henri de Beauregard, le conseil de l’association catholique, avançait une définition précise de la pornographie, bien distincte de l’érotisme: serait porno ce qui se «focalise sur les mécanismes physiologiques», les privant des «rites de l’amour» et de «tout contexte sentimental». Selon lui, peu importe l’évolution des mœurs et le phénomène de société qu’est devenu le sex-toy, il existe «une permanence de valeurs que les tribunaux ont pour mission de faire respecter».
- Attention petit commentaire gratuit:
- On parie combien que si ça avait été une association musulmane, il y aurait qu'auraient hurlé à l'atteinte à la laïcité?
Eurynome- Affranchi des Paradoxes
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Jouet surement!
Article bien sur comme du reste 1 kg de banane!
Pornographique ?
André Breton avait pour formule : « La pornographie, c'est l'érotisme des autres »
Alors ce qu'en pensent les autres, qu'ils soient cathos ou défenseur de la laicité positive, je m'en bat la "réalité".
Ps: Eurynome, pour les kits d'abstinence, on a un représentant de commerce sur Méta, on l'appelle Le Repteux!
Article bien sur comme du reste 1 kg de banane!
Pornographique ?
André Breton avait pour formule : « La pornographie, c'est l'érotisme des autres »
Alors ce qu'en pensent les autres, qu'ils soient cathos ou défenseur de la laicité positive, je m'en bat la "réalité".
Ps: Eurynome, pour les kits d'abstinence, on a un représentant de commerce sur Méta, on l'appelle Le Repteux!
_dede 95- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
On en trouve dans le catalogue des 3 Suisses.
Pourtant le catalogue des 3 Suisses ne se trouve pas à plus de deux cent mètres des enfants...
Pourtant le catalogue des 3 Suisses ne se trouve pas à plus de deux cent mètres des enfants...
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Avec Dieu, ce qu'il y a de terrible, c'est qu'on ne sait jamais si ce n'est pas un coup du diable...
(Jean Anouilh)
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Tout à fait, et dans celui de la Redoute aussi, mais c'est peut etre pour cela que ce magasin coule, va savoir?Magnus a écrit:On en trouve dans le catalogue des 3 Suisses.
Pourtant le catalogue des 3 Suisses ne se trouve pas à plus de deux cent mètres des enfants...
Ps Vous connaissez l'histoire du wallon qui cherchait à acheter un sex-toys?
Un flamand lui a conseillé de se renseigner auprès des 3 Suisses!
Il a répondu: Je n'achète que Français...moi monsieur!
_dede 95- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
On demande dans l'article ci-dessus :
C'est un objet qui sert de jouet pour le plaisir sexuel, il s'agit donc d'un article érotique.
A mon sens, l'adjectif "pornographique" est déplacé, ou alors une banane aussi ça peut être pornographique.
Les trois.le sex-toy est-il un jouet, un article érotique ou un objet pornographique?
C'est un objet qui sert de jouet pour le plaisir sexuel, il s'agit donc d'un article érotique.
A mon sens, l'adjectif "pornographique" est déplacé, ou alors une banane aussi ça peut être pornographique.
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Le jugement ne concerne pas les sex-toys mais le magasin.
Dans un sex-shop on ne trouve pas que des sex-toys mais aussi des DVD, des revues, des annonces, des fouets etc etc.. on peut aussi y trouver des cabines de visionnage.
De plus les sex-toys sont emballés, et les photos sur les emballages ne sont pas toujours très chaste.
De toute façon avec internet les sex-shop s'est mort.
Dans un sex-shop on ne trouve pas que des sex-toys mais aussi des DVD, des revues, des annonces, des fouets etc etc.. on peut aussi y trouver des cabines de visionnage.
De plus les sex-toys sont emballés, et les photos sur les emballages ne sont pas toujours très chaste.
De toute façon avec internet les sex-shop s'est mort.
troubaadour- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Pas dit.troubaadour a écrit:De toute façon avec internet les sex-shop s'est mort.
Je n’achète quasiment jamais sur Internet, parce que rencontrer directement le vendeur, flâner dans ses rayons, prendre en main le produit et le tourner dans tous les sens, pour bien le vérifier... ça n'a pas de prix, sexshop ou bouquinerie.
Commerce de proximité, résistance!
Eurynome- Affranchi des Paradoxes
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Le pire dans l'histoire de ce procès c'est que le magasin est fermé depuis longtemps!
Donc l'insistance de ce lobby religieux est bien pour une condamnation d'une sexualité qu'ils exècrent!
Je vois d'ici un procès concernant un utilisateur de la prostitution!
Ca fera travailler les avocats catho! On dit merci qui?
Mon Dieu!
Oui Eurynome, commerce de proximité, mais ça devient de plus en plus rare....donc cher!
Donc l'insistance de ce lobby religieux est bien pour une condamnation d'une sexualité qu'ils exècrent!
Je vois d'ici un procès concernant un utilisateur de la prostitution!
Ca fera travailler les avocats catho! On dit merci qui?
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Oui Eurynome, commerce de proximité, mais ça devient de plus en plus rare....donc cher!
_dede 95- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Je crois que ce qu'il faut retenir, c'est que la loi interdit d'ouvrir un sex shop à moins de 200 m d'un collège ou école.
Est-ce normal ou pas qu'une loi essaye de "protéger" des enfants de la pornographie ?
Il me semble que oui, il y a bien des codes parentaux pour la télé et le net, sans que ces derniers soient d'une très grande efficacité malheureusement...
Est-ce normal ou pas qu'une loi essaye de "protéger" des enfants de la pornographie ?
Il me semble que oui, il y a bien des codes parentaux pour la télé et le net, sans que ces derniers soient d'une très grande efficacité malheureusement...
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- Méfie-toi du boeuf par devant, de la mule par derrière et du moine de tous les côtés.
Cervantes
Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Mais c'est quoi ce magasin, au juste ? (j'ai la flemme de relire l'article et les liens). Uniquement des sex-toy qui ne seraient même pas vraiment visibles en vitrine ? Ou bien une authentique sex-shop avec sex-toy, revues, cd, cabines de projection, cabines de strip-tease, etc ?
Pour ce qui est des filtres parentaux sur le Net, je les avais essayés pour... moi-même. Je les avais testés, quoi.
Ca fonctionnait. (Puisque je n'y retrouvais plus mes sites préférés )
Pour ce qui est des filtres parentaux sur le Net, je les avais essayés pour... moi-même. Je les avais testés, quoi.
Ca fonctionnait. (Puisque je n'y retrouvais plus mes sites préférés )
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Il me semble que dans l'article il n'est fait mention que de sex toys...ce qui me paraît bizarre, vendre QUE des sex toys
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Cervantes
Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Quoiqu'il en soit, les sex-toys peuvent, en France, être vendus par des catalogues par correspondance visibles par des enfants.
Les sex-toys se trouvent dans les pages beauté de gros catalogues en vente par correspondance, donc parfaitement accessibles aux enfants.
En revanche, ils sont totalement interdits dans certains Etats des USA !
Et il n'y a nullement besoin d'une licence pour vendre des sex-toys.
Voir ici Sexualité, loi et enfants
Les sex-toys se trouvent dans les pages beauté de gros catalogues en vente par correspondance, donc parfaitement accessibles aux enfants.
En revanche, ils sont totalement interdits dans certains Etats des USA !
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Magnus a écrit:Mais c'est quoi ce magasin, au juste ? (j'ai la flemme de relire l'article et les liens). Uniquement des sex-toy qui ne seraient même pas vraiment visibles en vitrine ? Ou bien une authentique sex-shop avec sex-toy, revues, cd, cabines de projection, cabines de strip-tease, etc ?
Pour ce qui est des filtres parentaux sur le Net, je les avais essayés pour... moi-même. Je les avais testés, quoi.
Ca fonctionnait. (Puisque je n'y retrouvais plus mes sites préférés )
A environ 4 kilomètre du coin ou j'habite, il y a un magasin ou n'est exposé en vitrine que de la fine lingerie féminine.
Ce magasin est situé à moins de 500 mètres d'une sortie d'autoroute. En face de ce magasin, habitent un couple de notre connaissance que nous visitons de temps à autre, et qui nous disent qu'ils voient régulièrement de leur fenêtre des hommes et des femmes y entrer ou y sortir. Un jour, j'avais besoins de lingerie, et je dis à ma copine, tiens, je n'ai pas envie de courir les magasin, je vais aller voir en face ce qu'ils vendent. Elle s'est mise a rire en me disant qu'elle me voyait mal entrer dans ce genre de boutique car en réalité c'était un sexshop et qu'ils ne tarderaient pas à me proposer des gadgets sexuels. Elle ajoute que j'aurais dû m'en douter car entre la lingerie, étaient exposés des petits gadgets en PVC représentant de petits animaux, (que moi j'avais pris pour des objets décoratifs et que rien ne m'avait laissé supposer que c'étaient des gadgets sexuels)
Et comme par hasard, nous avons une nouvelle voisine depuis plus d'un an qui fait des démonstrations à domicile de ce genre de jouets.
Maintenant que vous en parlez, je me pose la question de savoir si les utilisateurs font preuve d'assez de discrétion avec ces joujoux-là, car les enfants et les adolescents pourraient avoir l'idée de les utiliser...A mauvais escient...
Ladysan- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Pourquoi? C'est mal le sexe pour un ado?Ladysan a écrit:Maintenant que vous en parlez, je me pose la question de savoir si les utilisateurs font preuve d'assez de discrétion avec ces joujoux-là, car .... les adolescents pourraient avoir l'idée de les utiliser...A mauvais escient...
M'enfin- Le Repteux
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
(ouf, j'ai cru que M'enfin allait nous dire que les sex-toys c'était pour faire des bébés )
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
De "vraies" démonstrations ?....?Ladysan a écrit:nous avons une nouvelle voisine depuis plus d'un an qui fait des démonstrations à domicile de ce genre de jouets.
Parce qu'alors, je m'engage, hein !
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Ce n'est pas ce que j'ai dit,M'enfin a écrit:Pourquoi? C'est mal le sexe pour un ado?
Mais cela dépends de quels genre de gadgets on parle. Explorer le domaine de la sexualité peut, peut-être avoir de bons cotés, mais si des adolescents tombent sur une panoplie d’articles les plus sadiques, et que la curiosité l’emporte, Ce genre de pratiques ils risquent de déformer chez eux le rôle que jouera plus tard la sexualité dans leur vie, et de ne plus pourvoir vivre leurs sexualité dans une relation normales.
Magnus a écrit:De "vraies" démonstrations ?....?
Parce qu'alors, je m'engage, hein !
Non, pas tout à fait, mais il semblerait que les "clients" peuvent toucher et faire "fonctionner" à volonté le mécanisme de certains gadgets. La démonstratrice se contente d'expliquer avec un langage tout à fait correct ce que les gens préfèrent ou achètent en général et pourquoi.
Il y en a pour tous les gouts. Pour les plus jeunes et les plus vieux. La plupart de mes amis et deux de mes belles-sœurs acceptent une fois l'an une démonstration à domicile. J'ai quant à moi décliné l'invitation à chaque fois, mais mon mari apprécie aussi ce genre de démonstration, car il est plutôt curieux de savoir combien nos amis sont prêts à dépenser pour s'envoyer en l'air avec des gadgets.
Un jour il est rentré avec des glaçons en forme de zizis.
Ladysan- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Hé bien, il faut croire que le zizi en forme de... zizi, ce n'est plus assez pour ces dames.
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Tu as un point là, car je ne me suis jamais vraiment habitué à ce que ma dernière blonde soit plus satisfaite avec son vibrateur qu'avec mon zizi. Qu'est-ce que nous pouvons être aveugles à propos du sexe quand même, non? On voudrait que nos enfants ne suivent pas le même chemin que nous en leur cachant ce chemin. On voudrait que nos enfants relient l'amour et le sexe en leur cachant que nous n'avons pas réussi nous-mêmes. Y aurait des bébés de cachés là-dedans que je ne serais pas surpris, qu'en penses-tu Magnus?Ladysan a écrit:Ce genre de pratiques risque de déformer chez eux le rôle que jouera plus tard la sexualité dans leur vie, et ils risquent de ne plus pourvoir vivre leur sexualité dans une relation normale.
M'enfin- Le Repteux
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Face au danger de pervertir la jeunesse, qui remonte à Socrate, l'éducation vaut mieux que l'interdiction . Tout est pur aux purs... sans aller jusqu'à l'initiation, toutefois : laissons le temps au temps . La verité doit être adaptée à la compréhension de l'enfant, voilà tout . Tant que sa sexualité dort, il ne voit de mal nulle part où les adultes le voient .
JO- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
- HS pour JO:
Ce qui signifie selon moi que la sexualité n'est pas un mal en soi, mais que c'est la découverte du plaisir relié à l'instinct sexuel qui en fait un mal. Ce serait mal pour un enfant d'avoir du plaisir de jouer avec ses organes sexuels, parce que l'usage qu'il en faisait jusque là était tout autre.JO a écrit:Tant que sa sexualité dort, il ne voit de mal nulle part où les adultes le voient .
M'enfin- Le Repteux
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
C'est la morale qui en fait un mal . Il ne faut pas gronder un enfant qui se masturbe, mais on peut en profiter pour lui dire que ce domaine doit rester discret, voire secret . Il comprendra qu'il peut le faire mais pas en public .
JO- Seigneur de la Métaphysique
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
- HS:
- Et on allie alors un plaisir intense avec le mensonge. Où crois-tu que cela mène? Directement en enfer, un enfer social, et c'est bien ce que la religion avait perçu, mais c'est aussi ce que la morale donne comme résultat.
M'enfin- Le Repteux
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Re: Un sex-toy est-il un objet pornographique aux yeux de la loi ?
Juste une question M'Enfin si tu avais été dans cette situation tu aurais fait quoi pour lui répondre?
_dede 95- Seigneur de la Métaphysique
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